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Publié par Alexandre Timothy, Conseiller en assurance et rentes collectives, le 17 mars 2021
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Économisez de l'impôt grâce à votre assurance collective !

crédits-impôt

Billet originellement publié le 18 février 2016. Mis à jour le 17 mars 2021.

Nous le savons tous, le taux d’imposition des Québécois figure parmi les plus élevés en Amérique du Nord. Il est alors profitable d’utiliser tous les crédits d’impôt ou déductions possibles afin de diminuer votre facture fiscale, comme dans le cas des frais de santé. En effet, les dépenses de santé augmentant sans cesse, la somme de ces frais devient rapidement substantielle, surtout en incluant les coûts de votre régime d’assurance collective.

Savez-vous comment bénéficier de ces crédits d'impôts et quel montant cela peut représenter ? Le crédit existe aux deux paliers de gouvernement : fédéral et provincial (Québec). Dans les deux cas, on doit accumuler un certain montant de dépenses pour profiter de cette mesure fiscale.

Voyons d’abord quels sont les frais de santé admissibles et comment les déclarer pour bénéficier d’économies d’impôt.

Les dépenses de santé admissibles

Nous entendons par dépenses de santé admissibles tous les frais reliés à la santé qui n’ont pas été remboursés par un assureur, à l’exception des soins purement esthétiques, et ce, pour vous et vos personnes à charge. Voici un résumé des soins les plus courants :

  • Les frais non remboursés par votre régime collectif ou par le régime santé public tels que :
    • La franchise, la coassurance ou le ticket modérateur;
    • Les médicaments;
    • Les soins paramédicaux (chiropraticien, ostéopathe, physiothérapeute, etc.);
    • Les autres frais (soins infirmiers, résonnance magnétique, orthèse, etc.).
  • Les frais payés à un dentiste, à un médecin ou à une infirmière pour des services médicaux ou dentaires.
  • Les paiements versés à un hôpital public ou privé agréé.
  • Les frais pour des soins visuels.
  • Les frais de déplacement pour obtenir des soins médicaux non offerts dans votre région.
  • Au Québec, vous pouvez ajouter à vos frais admissibles la prime d’assurance collective assumée par votre employeur pour les garanties de soins de santé et dentaires (case J de votre Relevé 1). Aussi, si vous ne bénéficiez pas d’un régime privé, la prime que vous payez à la RAMQ pour le régime public d’assurance médicaments est admissible.

Bien sûr, d’autres frais sont admissibles. Vous pouvez en consulter la liste complète en cliquant sur les liens au Québec ou au Canada.

Maintenant que vous connaissez les frais admissibles, comment diminuer le plus possible vos impôts ?

Impôt Québec

Vous pouvez demander un crédit d'impôt non remboursable si vous avez payé des frais médicaux qui dépassent 3 % de votre revenu net (ligne 275 de votre déclaration). Si vous aviez un conjoint au 31 décembre, vous devez additionner à votre revenu net celui de votre conjoint.

Les frais médicaux doivent avoir été payés au cours d'une période de 12 mois consécutifs pour

  • Vous-même;
  • Votre conjoint;
  • Une personne qui était à votre charge.

Prenons un exemple de Martin, sa conjointe Pauline et leur enfant Marguerite.

  Revenu net

Frais médicaux

admissibles

Martin 40 000 $ 1 900 $
Pauline (Épouse) 60 000 $ 1 700 $
Marguerite (enfant à charge) 10 000 $ 500 $
TOTAL 110 000 $ 4 100 $
Calcul estimé au Québec :
  • Au cours de la dernière période de 12 mois, le total des frais admissibles familiaux est de      4 100 $ (A)
  • On calcule ensuite 3 % du revenu familial, soit 3 % de 110 000$, ou 3 300 $ (B)
  • Le montant de A – B sera le montant à inscrire à la ligne 381, soit 800 $ (C)
  • Pour un estimé du montant du crédit d'impôt provincial (Québec) : Multiplier ce dernier montant (C) par 20 %, soit 160 $.

Impôt Fédéral 

Le calcul est semblable du côté fédéral à l’exception des points suivants :

  • Au lieu de considérer la prime totale d’assurance, il ne faut prendre que la portion assumée par l’employé (case 85 du feuillet T4).
  • Vous devez soustraire aux frais admissibles le plus petit des montants suivants :
    • 3 % du salaire net;
    • Un montant déterminé chaque année par l’Agence du revenu du Canada (2 397 $ en 2020).
  • Calculer 12,5 % du montant admissible au lieu de 20 %.
Calcul estimé au Fédéral :
  • Au cours de la dernière période de 12 mois, le total des frais admissibles familiaux est de      4 100 $ (A)
  • Prendre les frais admissibles le plus petit des montants suivants :
    • 2 397 $ (en 2020) OU
    • 3% du revenu le moins élevé de Martin ou Pauline : 3 % X 40 000 = 1 200 $ (B)
  • Soustraire ce dernier montant par le total des frais admissible (A) – (B) : 4 100-1 200 =             2 900 $ (C)
  • Pour un estimé du montant du crédit d'impôt fédéral : Multiplier ce dernier montant (C) par 12,5 %, soit 362,50 $.

Des montants remboursables additionnels s’appliquent également pour les personnes à faibles revenus. Pour plus d’information, consultez vos guides d’impôt (ligne 452 au fédéral et ligne 462 au provincial).

De la discipline et… des économies !

Conservez vos factures de soins de santé tout au long de l’année et assurez-vous que votre employeur vous donne bien l’information relative à votre prime d’assurance collective. Vous bénéficierez ainsi d’importantes économies d’impôt, que plusieurs oublient !

AGA est également heureux de déposer en janvier sur votre portail Adhérents un relevé indiquant toutes les réclamations que vous avez effectuées au cours de la dernière année fiscale ainsi que les remboursements auquel vous avez eu droits. Ce relevé vous facilite encore plus la vie !

Vous avez apprécié ces conseils ? Parlez de nous à vos collègues et amis ! Et n’hésitez pas à nous contacter ou à consulter nos autres articles pour en apprendre davantage.

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Conseiller en assurance et rentes collectives | Bachelier en finance d’entreprise, Alexandre Timothy aime comprendre les enjeux et réalités de ses clients, autant d’un point de vue financier qu’au niveau des ressources humaines et des avantages sociaux. Grâce à son regard nouveau sur une industrie traditionnelle, il est en mesure de proposer des solutions innovatrices afin d’assurer la pérennité des avantages sociaux offerts tout en répondant aux besoins des participants et des employeurs. Au cours de ses 10 années d’expérience, Alexandre a su se démarquer par sa créativité et son intégrité, devenant un conseiller très apprécié de ses clients.
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